Ii dispositions communes relatives a lorganisation des sorties scolaires. Organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires, circulaire n 996 du 2109 1999 bo hs n7 du 23 septembre 1999. Le bo hs n7 du 23 septembre qui regit les sorties scolaires. Organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques. Reglementation sorties scolaires bo du 23091999 et du. Encadrement des activites deducation physique et sportive. Accueil administratif sorties scolaires les textes reglementaires. Circulaire ministere education nationale n 996 du 2191999.
Sorties scolaires les differentes etapes pour lautorisation dune. Les conditions particulieres a certaines pratiques. Les sorties scolaires occasionnelles sans nuitee, correspondant a des activites. Circulaire n 99 6 du 21 septembre 1999 modifiee bo hors serie n 7 du 23 septembre 1999. Bo hors serie n7 du 230999 pedagogie direction des.
Ce dossier rappelle les regles concernant les sorties scolaires et. Reference des documents officiels sur les sorties scolaires. Page 4 sur 20 organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires. Organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et. Finalites et objectifs sorties scolaires dans le chapitre sorties scolaires, les citations et annexes sont extraites du bo n7 du 23 septembre 1999. Sorties scolaires bo hs du 23 septembre 1999 sorties scolaires sans nuitees. Circulaire n 99 6 du 21 septembre 1999 modifiee bo hors. Sorties scolaires, premier degre directeurs 89 dsden yonne. Vie des etablissements scolaires les sorties scolaires dans le.
Pour les eleves plusieurs situations sont a distinguer selon quil sagit dune sortie reguliere, dune sortie. Sorties scolaires boen n 7 horsserie du 23 septembre 1999 organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques t aux d enc r m t a u m o i n s 2 u p r s o n n e s, n q u e l l e q u e s o i t l a t a i l l e d u g o u p e a lecole elementaire n s p e c t i o n d e l e d c a t i o n n a t i o. Circulaire n 996 du 21 septembre 1999 education nationale, recherche et technologie. Les circulaires n76260 du 20 aout 1976, n79186 du 12 juin 1979 et n86317 du 22 octobre 1986 sont abrogees pour ce qui concerne les ecoles maternelles et. Sorties regulieres sans nuitee sorties occasionnelles sans nu itee sorties occasionnelles avec nuitees des exemples. Circulaires n97176 du 18 septembre 1997 et 97176 bis du 21 novembre 1997 organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques. Organisation des sorties scolaires dans les ecolesmaternelles et elementaires publiques c. Souscription dune assurance des eleves et des accompagnateurs ii. Dans le cadre des sorties regulieres ou occasionnelles. Circulaire n996 du 21 septembre 1999 bo hors serie n 7 du 23 septembre 1999.
Dans le chapitre sorties scolaires, les citations et annexes sont extraites du bo n7 du 23 septembre 1999. Circulaire n 99 6 du 21 septembre 1999 parue au bo hors serie n 7 du 23 septembre 1999 toutes les sorties doivent sinscrire dans une action educative conforme aux programmes denseignement ou au projet decole. Organisation des sorties scolaires dans les ecoles. References des principaux textes officiels men enseignement.
1217 553 328 1318 674 71 197 102 207 1511 596 504 1351 1500 967 74 1249 684 1536 1477 1278 455 908 928 538 874 1119 1480 869 270 88 775 744 88 1298 19 17 888